- Identification du titulaire du site web
Conformément à la loi 34/2002 du 11 juillet relative aux services de la société de l’information et du commerce électronique, les données d’identification du titulaire du site web sont indiquées ci-dessous :
- Raison sociale : SIVE FLUID SYSTEMS, S.L.
- : B87180147
- Siège social : Avda Madrid 37 – Nave 8, CP 28802, Alcalá de Henares, Madrid
- Courrier électronique : info@sivefs.com
- Téléphone : 91 112 44 54 / 691 208 650
- Objet et champ d’application
Les présentes mentions légales régissent l’accès et l’utilisation de la page web https://sivefs.com/, ci-après « le Site ». L’accès au Site et son utilisation impliquent l’acceptation pleine et sans réserve de toutes les dispositions contenues dans ces mentions légales, lesquelles peuvent faire l’objet de modifications. SIVE, S.L. se réserve le droit de modifier unilatéralement, sans préavis, le contenu de ces mentions légales, ainsi que les conditions d’accès et d’utilisation du Site.
L’utilisateur accède au Site gratuitement. Toutefois, certains services ou sections du Site peuvent être soumis au paiement d’un abonnement préalable ou d’un tarif. Dans ces cas, l’utilisateur sera dûment informé des conditions particulières qui lui sont applicables.
- Conditions d’accès et d’utilisation du Site
L’utilisateur s’engage à utiliser le Site de manière diligente, correcte et licite, conformément aux dispositions de la législation en vigueur et aux présentes mentions légales. L’utilisateur ne pourra pas utiliser le Site pour :
- Réaliser des activités illicites, ou susceptibles de porter atteinte aux droits et intérêts de tiers, ou pouvant endommager, rendre inutilisable, surcharger, détériorer ou entraver le fonctionnement normal du Site, des équipements informatiques ou des systèmes télématiques de SIVE, S.L. ou de tiers.
- Diffuser des contenus ou de la propagande à caractère raciste, xénophobe, pornographique, illégal, attentatoire aux droits fondamentaux des personnes ou pouvant nuire à l’image de SIVE, S.L. ou de tiers.
- Introduire ou diffuser sur le réseau des virus informatiques ou tout autre type de programmes ou de fichiers pouvant causer des dommages aux équipements informatiques ou aux systèmes télématiques de SIVE, S.L. ou de tiers.
- Altérer ou modifier le code source du Site ou de tout autre programme ou système informatique de SIVE, S.L. ou de tiers.
SIVE, S.L. se réserve le droit de bloquer l’accès au Site à tout utilisateur qui ne respecterait pas les dispositions de ces mentions légales.
- Propriété intellectuelle et industrielle
Tous les contenus du Site, sauf indication contraire, sont la propriété exclusive de SIVE, S.L. et incluent, à titre indicatif, les textes, images, vidéos, designs, graphiques, logos, marques, noms commerciaux, etc. Tous les droits de propriété intellectuelle et industrielle sur les contenus du Site sont réservés à SIVE, S.L.
L’utilisateur ne pourra pas reproduire, distribuer, communiquer publiquement, transformer, créer des œuvres dérivées ni réaliser tout autre acte d’exploitation des contenus du Site sans l’autorisation écrite préalable et expresse de SIVE, S.L.
- Responsabilité
SIVE, S.L. n’est pas responsable des dommages et intérêts pouvant découler de l’accès au Site, de l’utilisation indue de celui-ci ou des contenus qui y figurent.
De même, SIVE, S.L. n’est pas responsable des dommages et intérêts pouvant découler de la présence de virus ou de tout autre programme ou matériel informatique malveillant sur le Site pouvant endommager l’équipement informatique de l’utilisateur ou de tiers.
- Liens
Le Site peut contenir des liens vers d’autres pages web ou sites de tiers. SIVE, S.L. n’est pas responsable du contenu, des conditions d’accès ou d’utilisation des pages web ou sites liés.
- Loi applicable et juridiction
La loi applicable aux présentes mentions légales et à tout litige pouvant survenir en relation avec l’utilisation du Site sera la législation espagnole. Pour la résolution de tout litige relatif aux présentes mentions légales, les parties se soumettent à la juridiction des tribunaux de la ville de Madrid, Espagne.
- Politique de confidentialité
SIVE, S.L. respecte les dispositions de la loi organique 3/2018 du 5 décembre relative à la protection des données à caractère personnel (LOPD) et du règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 (RGPD). Pour plus d’informations sur la politique de confidentialité de SIVE, S.L., l’utilisateur peut consulter la politique de confidentialité : (lien Politique de confidentialité)
Politique de confidentialité
| Informations de base sur la protection des données | |
| Responsable du traitement | SIVE FLUID SYSTEMS |
| Finalité du traitement et légitimation | Finalité 1 : Gérer les suggestions et/ou consultations reçues
Base de légitimation : Exécution de la relation contractuelle potentielle avec le client. Finalité 2 : Envoi d’informations ou de communications commerciales par tout moyen concernant les produits et/ou services proposés par l’entité, ainsi que l’adaptation des offres commerciales aux préférences du client à partir de l’étude et de la segmentation des informations personnelles et commerciales. Base de légitimation : Consentement exprès de l’intéressé en cochant la case d’acceptation des communications commerciales personnalisées. |
| Destinataires des données | Les données fournies pourront être communiquées à toute entité après notification et demande de consentement à l’utilisateur |
| Destinataires des transferts internationaux de données | Les données fournies pourront être communiquées à des tiers lorsque cela est nécessaire pour remplir les finalités du traitement |
| Droits des personnes concernées | Droit d’accéder, de rectifier et de supprimer les données, ainsi que d’autres droits, comme expliqué et détaillé dans les informations complémentaires |
| Informations complémentaires | Vous pouvez consulter les informations complémentaires et détaillées sur la protection des données dans : « 2e niveau : Informations complémentaires et détaillées » |
2 e niveau : Informations complémentaires et détaillées sur l’utilisation de vos données à caractère personnel
Le présent document a pour objet d’établir la politique de confidentialité de ce site web, portail appartenant à SIVE FLUID SYSTEMS, dont le siège social est situé Avda Madrid, 37 – Nave 38, CP 28802, Alcalá de Henares (Madrid) et CIF B87180147
Dans ce document, nous vous expliquons comment nous collectons, utilisons, partageons et protégeons vos informations à caractère personnel suite à la souscription et à l’utilisation que vous faites de nos produits, services et de notre site web.
L’avis de nos clients nous importe ; par conséquent, si vous avez des questions sur notre politique de confidentialité, vous pouvez nous contacter à l’adresse mentionnée ci-dessus ou par courrier électronique à info@sivefs.com
La transparence est très importante pour nous, c’est pourquoi nous vous demandons de consacrer quelques instants à la lecture de cette politique de confidentialité, dont l’objectif est de garantir le plein respect du règlement général sur la protection des données, afin que vous puissiez prendre une décision à ce sujet.
- RESPONSABLE DU TRAITEMENT
Qui est le responsable du traitement de vos données ?
| Identité : | SIVE FLUID SYSTEMS – B87180147 |
| Adresse postale : | Avda Madrid, 37 – Nave 38, CP 28802, Alcalá de Henares (Madrid) |
| Téléphone : | 91 112 44 54 |
| Contact DPO : | info@sivefs.com |
- FINALITÉ DU TRAITEMENT
Dans quel but traitons-nous vos données personnelles ?
Chez SIVE FLUID SYSTEMS, les informations fournies par les personnes intéressées sont traitées afin de :
- Gérer les suggestions et/ou consultations reçues
- Envoyer des informations ou des communications commerciales, par tout moyen, sur les produits et/ou services de l’entité, ainsi qu’adapter les offres commerciales aux préférences du client à partir de l’étude et de la segmentation des informations personnelles et commerciales.
Dans le cas où SIVE FLUID SYSTEMS traiterait vos données à des fins autres que celles pour lesquelles elles ont été obtenues (définies précédemment), des informations sur cette nouvelle finalité vous seront fournies avant ledit traitement.
L’intéressé sera seul responsable en cas de fourniture de données fausses, inexactes, incomplètes ou non actualisées.
Pendant combien de temps conserverons-nous vos données ?
Les données personnelles fournies seront conservées tant que vous n’en demanderez pas la suppression ou l’annulation et tant qu’elles seront adéquates, pertinentes et limitées à ce qui est nécessaire pour les finalités pour lesquelles elles sont traitées.
Sera-t-il nécessaire de nous fournir toutes vos données ?
Oui, il sera nécessaire de nous fournir toutes les données personnelles identifiées comme obligatoires lors de l’enregistrement de la commande.
- CONFIDENTIALITÉ
SIVE FLUID SYSTEMS s’engage à respecter votre confidentialité et à utiliser les données conformément aux finalités propres du traitement, ainsi qu’à remplir son obligation de les conserver et d’adapter toutes les mesures pour éviter l’altération, la perte, le traitement ou l’accès non autorisé, conformément aux dispositions du RGPD (Règlement général sur la protection des données) et de la LOPDGDD (Loi organique 3/2018 du 5 décembre relative à la protection des données personnelles et à la garantie des droits numériques).
- RÈGLE D’UTILISATION ET RESPONSABILITÉ DE L’UTILISATEUR
L’utilisateur s’engage à utiliser le Site de manière diligente, correcte et licite, conformément aux dispositions de la législation en vigueur et aux présentes mentions légales. L’utilisateur ne pourra pas utiliser le Site pour :
- Réaliser des activités illicites, ou susceptibles de porter atteinte aux droits et intérêts de tiers, ou pouvant endommager, rendre inutilisable, surcharger, détériorer ou entraver le fonctionnement normal du Site, des équipements informatiques ou des systèmes télématiques de SIVE FLUID SYSTEMS ou de tiers.
- Diffuser des contenus ou de la propagande à caractère raciste, xénophobe, pornographique, illégal, attentatoire aux droits fondamentaux des personnes ou pouvant nuire à l’image de SIVE FLUID SYSTEMS ou de tiers.
- Introduire ou diffuser sur le réseau des virus informatiques ou tout autre type de programmes ou de fichiers pouvant causer des dommages aux équipements informatiques ou aux systèmes télématiques de SIVE FLUID SYSTEMS ou de tiers.
- Altérer ou modifier le code source du Site ou de tout autre programme ou système informatique de SIVE FLUID SYSTEMS ou de tiers.
- Utiliser le Site à des fins frauduleuses, trompeuses ou abusives.
- Empêcher l’utilisation normale du Site par d’autres utilisateurs.
L’utilisateur répondra des dommages et intérêts pouvant découler du non-respect de l’une des obligations exposées dans cette section.
- LÉGITIMATION
Quelle est la légitimation pour le traitement de vos données ?
La base légale pour le traitement de vos données repose sur la relation contractuelle à laquelle le client est partie lors de la passation d’une commande, ainsi que sur l’intérêt légitime de SIVE FLUID SYSTEMS à connaître l’impact de ses services et/ou produits sur ses clients, et sur le consentement exprès de l’intéressé en cochant la case permettant les communications commerciales personnalisées.
L’intéressé a-t-il le droit de retirer son consentement ?
Oui, l’intéressé a le droit de retirer son consentement à tout moment, sans que cela n’affecte la licéité du traitement fondé sur le consentement préalable à son retrait.
Des décisions individuelles automatisées et/ou un profilage produisant des effets juridiques ou affectant l’intéressé de manière significative seront-ils réalisés ?
Non, chez SIVE FLUID SYSTEMS, aucune décision automatisée ni aucun profilage ne seront effectués avec les données fournies par l’intéressé.
- DESTINATAIRES DES DONNÉES
Vos données seront-elles partagées avec d’autres entreprises et/ou des tiers ?
Les données fournies pourront être communiquées à toute entité après notification et demande de consentement à l’utilisateur
- DESTINATAIRES DES TRANSFERTS INTERNATIONAUX DE DONNÉES
À quels destinataires vos données seront-elles communiquées ?
Les données fournies pourront être communiquées à des tiers lorsque cela est nécessaire pour remplir les finalités du traitement
- DROITS DES PERSONNES CONCERNÉES
Quels sont vos droits lorsque vous nous fournissez vos données ?
Toute personne a le droit d’obtenir la confirmation que SIVE FLUID SYSTEMS traite ou non des données à caractère personnel la concernant.
De même, comme le prévoit le règlement général sur la protection des données, nous vous informons que vous disposez des droits suivants :
- Accéder à vos données
Vous avez le droit d’accéder à vos données pour savoir quelles données personnelles vous concernant nous traitons.
- Demander la rectification ou la suppression de vos données
Dans certaines circonstances, vous avez le droit de rectifier les données personnelles inexactes vous concernant qui font l’objet d’un traitement de notre part ou, même, de nous demander leur suppression lorsque, entre autres motifs, les données ne sont plus nécessaires aux fins pour lesquelles elles ont été collectées.
- Demander la limitation du traitement de vos données
Dans certaines circonstances, vous aurez le droit de nous demander la limitation du traitement de vos données, auquel cas nous vous informons que nous les conserverons uniquement pour l’exercice ou la défense de réclamations, comme le prévoit le règlement général sur la protection des données.
- À la portabilité de vos données
Dans certaines circonstances, vous aurez le droit de recevoir les données personnelles vous concernant, que vous nous avez fournies, dans un format structuré, d’usage courant et de lecture mécanique, et de les transmettre à un autre responsable du traitement.
- S’opposer au traitement de vos données
Dans certaines circonstances et pour des motifs liés à votre situation particulière, vous aurez le droit de vous opposer au traitement de vos données, auquel cas nous cesserions de les traiter, sauf pour des motifs légitimes impérieux, ou pour l’exercice ou la défense d’éventuelles réclamations.
Où devez-vous vous adresser pour exercer vos droits ?
Pour l’exercice des droits mentionnés ci-dessus, l’intéressé pourra contacter SIVE FLUID SYSTEMS par écrit, en indiquant sur l’enveloppe « Protection des données », au responsable de la protection des données de l’entité situé Avda Madrid Nave 38, CP 28802, Alcalá de Henares (Madrid), ou par courrier électronique à l’adresse : info@sivefs.com
- RÉPONSE AUX DROITS DES PERSONNES CONCERNÉES
Quand répondrons-nous à votre demande ?
Nous répondrons à votre demande dans les plus brefs délais et, en tout cas, dans un délai maximum d’un mois à compter de la réception de la demande. Compte tenu de la complexité et du nombre de demandes reçues, ce délai pourra être prolongé de deux mois supplémentaires en cas de besoin, auquel cas SIVE FLUID SYSTEMS informera l’intéressé desdites prolongations dans un délai d’un mois à compter de la réception de la demande, en indiquant les motifs de ce retard.
L’intéressé a-t-il le droit de réclamer ?
Oui, l’intéressé, en particulier lorsqu’il n’a pas obtenu satisfaction dans l’exercice de ses droits, a le droit de présenter une réclamation auprès de l’autorité nationale de contrôle, en l’occurrence l’Agence espagnole de protection des données.
Préalablement à la présentation de ladite réclamation, l’intéressé peut s’adresser au responsable de la protection des données via l’adresse électronique : info@sivefs.com
- SÉCURITÉ DES DONNÉES
Afin de sauvegarder la sécurité de vos données personnelles, nous vous informons que nous avons adopté toutes les mesures techniques et organisationnelles nécessaires pour garantir la sécurité des données personnelles fournies contre leur altération, perte, utilisation indue, divulgation, et traitements ou accès non autorisés, comme l’exige la réglementation sur la protection des données à caractère personnel. En ce sens, SIVE FLUID SYSTEMS garantit la garde des données faisant l’objet du traitement, pour laquelle elle adoptera les mesures pertinentes à ces fins, toujours conformément à l’état de la technologie à chaque instant.
Nos mesures de sécurité sont mises à jour en permanence conformément au développement technologique et aux obligations de la réglementation en matière de protection des données.
De plus, si vous avez des questions concernant le traitement de vos données personnelles, vous pouvez vous adresser à l’entité décrite ci-dessus, en sa qualité de responsable, qui est à votre disposition si vous avez besoin d’informations supplémentaires sur le traitement de vos données personnelles, si vous souhaitez faire des suggestions ou formuler des plaintes.
Politique Qualité
Chez SIVE FLUID SYSTEMS, S. L., nous nous consacrons à la gestion de la fabrication et de la conception de machines de traitement des fluides pour le secteur alimentaire, ainsi qu’à la fabrication de détergents pour le nettoyage des membranes.
Notre politique est d’atteindre la satisfaction de nos clients, en garantissant que les produits et services que nous fournissons sont de la plus haute qualité et efficacité, recherchant ainsi la croissance et le développement permanents de l’entreprise et de ses membres.
Nous nous engageons à mettre en œuvre et à maintenir un Système de Gestion de la Qualité efficace et dynamique, conformément aux exigences de la norme ISO 9001:2015 et aux exigences légales et réglementaires en vigueur, ainsi qu’à stimuler l’amélioration continue de tous les processus avec la participation et l’engagement du personnel ; fournissant un cadre de référence pour établir et réviser les objectifs qualité.
Pour toutes ces raisons, nous nous engageons à respecter les principes suivants :
- Maintenir, développer et améliorer en permanence un système de gestion de la qualité conformément à la norme UNE-EN ISO 9001 en vigueur.
- Établir des objectifs qualité permettant d’atteindre de meilleurs niveaux de qualité, en s’engageant à les respecter par l’affectation des ressources nécessaires à cet effet.
- Déterminer les parties intéressées internes et externes pertinentes pour le système de gestion de la qualité et de l’environnement et satisfaire à leurs exigences, ainsi que comprendre le contexte de l’organisation et déterminer ses opportunités et ses risques comme base pour la planification d’actions visant à les aborder, les assumer ou les traiter.
- Diffuser la politique qualité auprès des parties intéressées, en s’assurant qu’elle est comprise et en faisant connaître les principes de l’Organisation.
- Assurer l’engagement de tout le personnel envers la qualité par une participation active à la prise de décision concernant les activités liées au système de gestion de la qualité, en favorisant l’implication du personnel dans le système, facilitant ainsi la connaissance, la compréhension et la mise en pratique des procédures documentées liées à leur travail.
- Fournir à tout le personnel de l’entreprise un environnement de travail favorable et sûr, en favorisant la motivation personnelle et en renforçant le travail d’équipe, permettant à chaque travailleur de se sentir une partie importante du processus.
- Maintenir un échange fluide d’informations avec les clients, permettant de planifier les activités de conception et de développement de produits en fonction des besoins du client, garantissant un traitement personnalisé.
- Améliorer en permanence la qualité du service et des produits que nous fournissons à nos clients.
- Atteindre une plus grande compétitivité sur nos marchés en nous basant sur l’innovation de nos produits et sur la confiance et la fidélisation de nos clients, en assurant leur satisfaction par un traitement toujours correct et en répondant à leurs attentes.
- Respecter les exigences légales applicables à notre secteur, ainsi que d’autres exigences volontaires
que nous souscrivons. - Promouvoir des initiatives d’amélioration continue de la qualité de nos produits et de la prestation de nos services.
- Offrir une formation à nos employés afin qu’ils s’impliquent et collaborent activement à l’amélioration de l’entreprise.
- Réduire progressivement le nombre de non-conformités internes et de réclamations clients, en intégrant la Qualité dans la culture de l’entreprise afin qu’elle devienne un facteur de différenciation par rapport à nos concurrents.
- Cette Politique Qualité est révisée pour son adéquation continue au moins une fois par an, constituant un cadre de référence pour l’établissement et la révision des objectifs et des buts de l’organisation. De même, SIVE FLUID SYSTEMS, S.L. vérifie l’efficacité du système de gestion de la qualité mis en place par la réalisation d’audits qualité.
- La Politique Qualité est communiquée à tout le personnel de l’organisation afin qu’elle soit comprise à tous les niveaux et est mise à la disposition du public sur demande de toute
partie intéressée.
